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Avis du Conseil national de la comptabilité - 2009

  • Avis n° 2009-20 du 3 décembre 2009 afférent à l'actualisation du règlement n° 99-07 du CRC relatif aux comptes consolidés - Note de présentation
  • Avis n° 2009-19 du 3 décembre 2009 relatif aux modalités d'établissement des comptes des établissements de paiement - Note de présentation
  • Avis n° 2009-18 du 3 décembre 2009 relatif à la transformation d'une société en SCOP - Note de présentation
  • Avis n° 2009-17 du 10 novembre 2009 relatif  à la comptabilisation des actifs acquis et reçus par les musées - Note de présentation
  • Avis n° 2009-16 du 10 novembre 2009 relatif aux règles comptables applicables à l’Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l’aéronautique (EPFPMA) - Note de présentation
  • Avis n° 2009-15 du 10 novembre 2009 relatif aux transformations des Institutions de Retraite Supplémentaire (IRS) en Institutions de Gestion de Retraite Supplémentaire (IGRS) - Note de présentation
  • Avis n° 2009-14 du 1er octobre 2009 relatif à l’information financière intermédiaire des établissements de crédit et des entreprises d’investissement et modifiant les règlements CRB n°91-01, 91-03 et 97-03 - Note de présentation
  • Avis n° 2009-13 du 1er octobre 2009 relatif au traitement comptable des obligations imposées par le règlement européen n° 1907/2006 - REACH - Note de présentation
  • Avis n° 2009-12 du 1er octobre 2009 relatif aux règles de comptabilisation par les organismes d’assurance, des contrats de réassurance dite "finite" et des contrats de réassurance purement financière - Note de présentation
  • Avis n° 2009-11 du 18 septembre 2009 afférent au projet d’arrêté pris en application de l’article L. 511-45 du code monétaire et financier
  • Avis n° 2009-10 du 3 septembre 2009 afférent aux projets de décrets pris en application de l’article 10 de loi du 20 août 2008 et modifiant le code du travail
  • Avis n° 2009-09 du 3 septembre 2009 relatif aux modalités d’application de l’article L.2135-3 du code du travail - Note de présentation
  • Avis n° 2009-08 du 3 septembre 2009 relatif aux modalités d’application de l’article L.2135-2 du code du travail - Note de présentation
  • Avis n° 2009-07 du 3 septembre 2009 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des organisations syndicales - Note de présentation
    Annule et remplace l’avis n°2009-02 du 5 février 2009
  • Avis n° 2009-06 du 23 juillet 2009 relatif à la valorisation des swaps et modifiant le règlement CRB n°90.15
  • Avis n° 2009-05 du 2 juillet 2009 relatif à la comptabilisation des commissions reçues par un établissement de crédit et des coûts marginaux de transaction à l’occasion de l’octroi ou de l’acquisition d’un concours - Note de présentation
  • Avis n° 2009-04 du 3 juin 2009 relatif à la dépréciation des titres de l’activité de placement des institutions de retraite complémentaire dotées de fédérations AGIRC-ARRCO - Note de présentation
  • Avis n° 2009-03 du 10 avril 2009 relatif au traitement comptable des redevances de fortage (ou foretage) - Note de présentation
  • Avis n° 2009-02 du 5 février 2009 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des organisations syndicales
    Annulé et remplacé par l’avis n° 2009-07 du 3 septembre 2009
  • Avis n° 2009-01 du 5 février 2009 relatif aux règles comptables applicables aux fondations et fonds de dotation, modifiant le règlement n° 99-01- Note de présentation